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lA GOUVERNANCE ET LES INSTANCES

Une organisation performante... Revenir à l'accueil

La gouvernance de l’établissement repose sur une direction, en concertation étroite avec le directoire, sous le contrôle du conseil de surveillance.

Le directeur est le représentant légal de l’établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes et est responsable du bon fonctionnement de tous les services.

Le Conseil de Surveillance comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, des personnes qualifiées et des représentants des usagers. Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Le directoire est un organe collégial présidé par le directeur et le président de la CME (commission médicale d’établissement) est son vice-président. Il approuve le projet médical, prépare le projet d’établissement, conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

La CME est une instance consultative importante représentant les personnels médicaux et pharmaceutiques de l’établissement. Elle est étroitement associée, par ses avis, propositions ou délibérations aux décisions prises dans le domaine de l’organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels médicaux qu’elle représente.

D’autres instances consultatives contribuent à l’organisation générale de l’établissement.

Le Comité Technique d’Établissement (CTE), du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) représentent les personnels non médicaux ; les Commissions Administratives Paritaires (CAP) permettent une participation (par l’intermédiaire des délégués élus) à l’examen des décisions individuelles relatives à la carrière ou les mesures disciplinaires…

La Commissions des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT), est consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.

Le pilotage de la démarche qualité – gestion des risques de l’établissement est réalisé par un comité interne nommé « Bureau Qualité ». Il a pour missions de définir la stratégie d’amélioration continue de la qualité, de superviser l’avancement du plan d’action institutionnel et de veiller à la coordination et la conduite des démarches d’évaluation.

Le Comité de Liaison Alimentaire et Nutritionnel (CLAN) participe par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et de la qualité de la prestation restauration.

Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales) a pour rôle de coordonner (organiser, planifier et animer) la Lutte des Infections Nosocomiales (infections acquises au cours d’un séjour dans un établissement de santé).

Le CLUD (Comité de LUtte contre la Douleur) a pour rôle de promouvoir et de mettre en place l’organisation nécessaire pour répondre aux besoins des personnes quant à la prise en charge de leur douleur.

La Commission des usagers (CDU) est une instance qui veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches.

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